Dans le bâtiment, les entreprises facturent selon l'avancement des travaux. On parle de facture de travaux, de facturation de situations ou de facture d'avancement. Quelle que soit le nom, il s'agit d'une facture qui indiquer le pourcentage d'avancement des travaux. Le client n'est facturé que des tâches réalisées.
Définitions de la Situation de travaux dans Codial et les marchés publics:
Les définitions dans le logiciel Codial et dans les marchés publics sont différentes et peuvent porter à confusion. Il est donc important de bien distinguer Situation et Acompte.
(Cliquez sur le titre pour voir les définitions)
Dans le logiciel Codial, la situation de travaux est une facture qui stipule l'avancement des tâches réalisées (en %). La 1ère situation est toujours issue d'une commande (devis accepté).
Dans les marchés publics, c'est le terme Acompte qui est utilisé au lieu de facture de situation.
Les acomptes sont des paiements intermédiaires rémunérant des prestations qui ont donné lieu à un commencement d’exécution. Le montant des acomptes ne doit, en aucun cas, excéder la valeur des prestations auxquelles il se rapporte ; ils rémunèrent un service fait.
Sources : Les acomptes | economie.gouv.fr et Acomptes (L2191-4) - Code : Commande Publique (code-commande-publique.com)
La facture d'acompte dans Codial est une avance de trésorerie (pas de chiffre d'affaire). Dans les marchés publics, il s'agit d'une avance.
L'avance est le versement d'une partie du montant d'un marché public au titulaire de ce contrat avant tout commencement d'exécution de ses prestations. Elle constitue, à la différence de l'acompte, une dérogation à la règle du « service fait ».
Source : Les avances | economie.gouv.fr et Avances (L2191-1, L2191-2 s) - Code : Commande Publique (code-commande-publique.com)
Un tableau de synthèse des différences entre Avances et Acomptes dans les marchés publics:
Source : https://www.agence-declic.fr/actualites/acomptes-avances-marches-publics-differences/
+ d'information sur les factures les acomptes et les situations:
Comment faire un situation de travaux dans Codial ?
Codial est un ERP qui intègre une chaine de vente complète dédiée aux professionnels du Bâtiment.
Codial Bâtiment PME, Codial Bâtiment Entreprise et même CodialWeb Bâtiment ont la possibilité d'enregistrer des acomptes et de facturer selon l'avancement des travaux.
Les documents de ventes Codial : devis, commandes, factures sont complétés par les situations dans l'ERP métier BTP.
Une situation de travaux est une facture qui doit contenir des mentions obligatoires. La situation est toujours issue d'une commande d'un client. Le transfert du devis en commande est donc obligatoire lorsque l'on travaille dans le bâtiment afin d'enregistrer les acomptes et réaliser les situations.
C'est la commande client qui est transférable en Situation. Dans la situation, il faut saisir le pourcentage d'avancement pour calculer le montant de la facture. Le % peut être mis à plusieurs niveaux:
- De façon global avec l'icone %
- Partiellement, en indiquant un % sur les Chapitres ou les Titres ou un ouvrage.
- A la ligne grâce à la colonne "% Situation". Il n'est pas possible d'enregistrer un % de situation sur des composantes d'ouvrage.
A l'édition, le client aura le pourcentage d'avancement précédent et le nouveau pourcentage.
Certaines entreprises préfèrent travailler avec les quantités au lieu du pourcentage d'avancement. Codial
Bâtiment propose aussi cette possibilité. Dans ce cas, il faut ajouter les colonnes Qté.
En bas de facture de situation, un tableau de synthèse récapitule le montant du marché, des avenants et des travaux non prévu. Les montants prévus sont issus des commandes (initiale pour le marché et Avenant pour les commandes supplémentaires).
Comment ajouter des travaux supplémentaires (TS, Avenant,...)?
Il est fréquent que des travaux supplémentaires soient nécessaires sur un chantier. Le donneur d'ordre peut aussi changer d'avis avant la réalisation des travaux.
Codial va savoir gérer les avenants de travaux. On appelle cela aussi des TS (Travaux Supplémentaires).
Un avenant peut aussi être rédigé pour des travaux en moins. Dans ce cas, l'avenant sera négatif. Il s'agira d'une commande dont les quantités sont négatives.
Comment ajouter des travaux non prévus?
Codial distingue dans les situation de travaux: les avenants et les travaux non prévus.
Si l'entreprise effectue des travaux n'ayant pas fait l'objet d'un devis ou d'une commande (cas de l'avenant), vous pouvez ajouter des lignes d'articles ou d'ouvrages en fin de document. Je préconise d'utiliser un Chapitre ou un Titre avec d'ajouter des lignes.
Les lignes ajoutées seront automatiquement considérées comme des travaux non prévus en plus-value.
En indiquant une quantité négative, vous spécifiez au client des travaux non prévus en moins-value.
